L’assurance de la responsabilité civile et les entreprises à domicile
Pour tout savoir sur cette protection, consultez notre page sur l’assurance de la responsabilité civile des entreprises. Admettez-le : il a fallu des années pour bâtir votre entreprise, et vous avez travaillé d’arrache-pied, sans compter le temps ni l’argent, pour réaliser votre rêve. Alors comment réagiriez-vous si un petit accident vous jetait sur la paille? Dans les faits, 40 % des petites entreprises n’arrivent pas à se relever après une catastrophe. Les poursuites en responsabilité civile sont très longues, mais en plus, elles peuvent coûter une petite fortune et mettre en péril vos relations avec les clients. Les sinistres de responsabilité civile sont probablement le plus grand risque pour les entreprises à domicile, et les raisons pour souscrire une assurance de la responsabilité civile ne manquent pas. Plusieurs options s’offrent à vous, qui seront plus ou moins pertinentes en fonction de votre secteur d’activité :
- Assurance de la responsabilité civile des entreprises
- Assurance de la responsabilité civile professionnelle (erreurs et omissions)
- Assurance de la responsabilité civile associée aux produits
« Dans les faits, 40 % des petites entreprises n’arrivent pas à se relever après une catastrophe. »
L’importance d’une assurance de la responsabilité civile pour une entreprise à domicile
Qu’est-ce que l’assurance de la responsabilité civile des entreprises?
Vous pensez peut-être que votre assurance habitation vous couvrira en cas de problème, mais ce n’est pas toujours vrai. Si l’assurance habitation couvre habituellement les biens comme les livres, les outils et l’équipement nécessaires à vos activités, il vous faut quand même une protection supplémentaire pour réduire les conséquences des sinistres. L’assurance de la responsabilité civile des entreprises (RCE) vous protège au cas où votre entreprise serait tenue pour responsable de dommages corporels ou matériels subis par un tiers, y compris lorsque vous ou vos employés travaillez hors de vos locaux.
Une assurance de la RCE vous aidera à couvrir les pertes si votre entreprise est visée par une réclamation en raison de dommages corporels causés à autrui.
Situation 1 : Un client tombe dans l’escalier extérieur de votre maison et poursuit votre entreprise.
Le volet responsabilité civile de votre police d’assurance habitation couvrira les blessures subies par des personnes alors qu’elles se trouvent dans votre domicile. Toutefois, votre assurance ne couvrira peut-être pas les blessures de ces personnes s’il s’agit de clients ou de fournisseurs qui se trouvent dans votre domicile pour des raisons professionnelles. C’est l’assurance de la responsabilité civile des entreprises qui vous aidera à limiter les coûts des réclamations pour dommages corporels ou matériels et des poursuites de clients qui ont fait une chute sur votre lieu de travail.
« Les sinistres de responsabilité civile sont probablement le plus grand risque pour les entreprises à domicile. »
Qu’est-ce que l’assurance de la responsabilité civile professionnelle (erreurs et omissions)?
Les poursuites sont très stressantes pour n’importe quel propriétaire d’entreprise. On s’inquiète pour sa stabilité financière, mais aussi pour sa réputation. L’assurance de la responsabilité civile des entreprises couvre les dommages corporels et matériels subis par un tiers, mais elle ne s’applique pas si ces dommages découlent de vos services professionnels. Pour bien protéger votre entreprise, vous auriez alors besoin d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle, dont le but est de vous protéger si un client subit des pertes financières à cause d’une erreur ou d’une omission dans la prestation de vos services professionnels
Situation 2 : Vous êtes un conseiller indépendant qui travaille de la maison. Un client affirme avoir subi des pertes financières parce que vous avez raté une échéance et vous poursuit pour 500 000 $.
En général, clients et fournisseurs s’entendent sur les échéances avant le début du projet. Les délais à respecter sont d’ailleurs souvent inscrits au contrat. Si vous ratez une échéance (contractuelle ou non) et que votre client perd de l’argent à cause de votre retard, il pourrait poursuivre votre entreprise. Dans ce genre de situations, c’est votre assurance de la responsabilité civile professionnelle qui vous aidera à couvrir les frais juridiques engagés.
Qu’est-ce que la responsabilité civile associée aux produits
La responsabilité civile associée aux produits fait référence aux situations où un client affirme avoir subi des dommages corporels ou matériels en raison d’un de vos produits. Les défauts de conception, de fabrication et de commercialisation sont autant de motifs de poursuite en responsabilité civile associée aux produits. De fait, votre entreprise pourrait être tenue pour responsable des dommages corporels ou matériels s’il est possible de prouver qu’elle et votre produit sont à l’origine du problème. Cette assurance est particulièrement importante pour les propriétaires de petite entreprise de détail comme les boulangeries, les pâtisseries, les boutiques de vêtements, les fleuristes, les restaurants, les boutiques de cadeaux et les cafés. Elle est tout aussi nécessaire pour les entreprises qui vendent des produits (matières premières ou équipement par exemple) à d’autres entreprises.
Une bonne assurance de la responsabilité civile associée aux produits aidera votre entreprise à couvrir les frais juridiques engagés en raison d’une réclamation pour dommages corporels ou matériels causés par un de vos produits.
Situation 3 : Un client affirme que le gâteau velouté rouge qu’il a mangé dans votre café lui a causé des dommages corporels et qu’en conséquence, il a dû s’absenter du travail.
Si un client affirme avoir été malade (c’est-à-dire avoir subi des dommages corporels) en raison de la nourriture ou d’une boisson achetée dans votre petite entreprise de restauration (café, restaurant, pâtisserie ou autre) et qu’il vous poursuit, vous devrez peut-être assumer les frais juridiques qui découlent de cette action en justice et lui verser des dommages-intérêts pour votre négligence involontaire. La bonne assurance vous aidera à couvrir ces frais. Si, en lisant l’un des scénarios qui précèdent, vous vous êtes dit « ça pourrait très bien m’arriver, et je ne voudrais pas avoir à gérer une poursuite et les frais qui viennent avec », vous auriez intérêt à protéger votre entreprise avec une assurance de la responsabilité civile. TruShield Assurance propose des assurances complètes parfaitement adaptées aux besoins de votre petite entreprise.
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