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Consultants, détaillants, entrepreneurs spécialisés… tous les propriétaires de petite entreprise ont besoin d’une assurance adaptée à leur situation pour se prémunir contre les poursuites et les frais qui en découlent. Un recours en justice nuira à vos finances, mais il entachera aussi votre réputation auprès de vos clients actuels et potentiels. Pour assurer le bon fonctionnement de votre entreprise, il est donc important de connaître les risques qui la guettent et de souscrire une assurance en conséquence.
La responsabilité civile d’une entreprise est engagée lorsqu’on peut lui imputer les dommages subis par un tiers. En vous lançant en affaires, vous vous exposez à un certain nombre de risques de responsabilité civile dès lors que vous vendez des produits ou offrez des services. Vos produits ou services pourraient causer des dommages corporels ou matériels à un tiers, et dans les deux cas, la victime déposera peut-être une réclamation en responsabilité civile contre votre entreprise – réclamation qui risque de vous mener devant les tribunaux, avec tous les frais que ça implique. Dans certains cas, votre entreprise pourrait être visée par une réclamation en responsabilité civile, et poursuivie, même si vous n’avez commis aucune faute.
La responsabilité, c’est aussi votre obligation en tant que propriétaire de petite entreprise de répondre civilement des dommages causés à autrui. Une réclamation en responsabilité civile peut être coûteuse, mais la bonne assurance pourra vous aider à limiter les dégâts.
Les risques de responsabilité civile sont loin d’être universels. En effet, ils prennent différentes formes et ont différents degrés de gravité, et c’est pourquoi il existe plusieurs types d’assurance de la responsabilité civile qui vous aideront à protéger votre petite entreprise. Voici les principales protections qui pourraient vous être utiles :
Votre entreprise a beau être très petite, elle est tout de même exposée à divers risques de responsabilité civile.
L’assurance de la responsabilité civile des entreprises (RCE) est cruciale pour bien protéger votre petite entreprise des risques de responsabilité civile. Elle vous protège, vous et votre entreprise, au cas où vous seriez tenu pour responsable de dommages corporels ou matériels subis par un tiers.
L’assurance de la responsabilité civile des entreprises sert à protéger une entreprise si elle est tenue pour responsable de dommages corporels ou matériels causés à un tiers.
Par contre, les contrats d’assurance de la responsabilité civile des entreprises excluent de nombreux risques, notamment ceux associés aux services professionnels. Nous donnerons plus de détails sur l’assurance de la responsabilité civile professionnelle plus loin.
Une assurance de la responsabilité civile des entreprises peut vous aider à couvrir les pertes si votre entreprise est visée par une réclamation en raison de dommages corporels causés à autrui, sur vos lieux assurés ou ailleurs. Les clients, les livreurs et toute autre personne faisant des affaires dans le périmètre de votre entreprise pourraient se blesser et vous réclamer une compensation.
Les dommages corporels peuvent faire mal aux clients, mais ils sont aussi dommageables pour votre entreprise. Par exemple, si un client glisse et fait une chute dans les marches menant à votre commerce, il pourrait poursuivre votre entreprise pour tout préjudice dont il la juge responsable. Selon Statistique Canada, au pays, les chutes sont la principale cause d’hospitalisation consécutive à des blessures au pays. Les propriétaires de petite entreprise sont souvent visés par des poursuites relatives à des chutes; il est donc important de vous protéger contre ce risque.
Une assurance de la responsabilité civile des entreprises vous aidera à couvrir les pertes si votre entreprise est visée par une réclamation en raison de dommages matériels causés à un tiers.
En matière de responsabilité civile, les dommages matériels présentent un grand risque pour les propriétaires de petite entreprise. En effet, si vous êtes tenu responsable de dommages causés aux biens d’un tiers, cela pourrait se traduire par une poursuite en justice onéreuse, et même entacher votre réputation auprès de vos clients actuels et potentiels. Par exemple, si un client retient vos services de traiteur pour sa réception de Noël et que vous renversez une marmite pleine de chili sur le tapis de son bureau, il pourrait déposer une réclamation pour dommages matériels contre votre entreprise. Vous vous retrouverez alors avec une poursuite sur les bras, sans compter une réputation entachée. Toutes les entreprises devraient à tout le moins souscrire une assurance de la responsabilité civile pour se prémunir contre les pertes et les risques courants. TruShield Assurance peut vous offrir une assurance complète de la responsabilité civile des entreprises comprenant les protections essentielles à votre entreprise pour que vous puissiez mener vos activités en toute quiétude.
Votre entreprise fabrique ou vend des produits? Alors, vous êtes responsable de chaque produit qui quitte votre commerce. En effet, si quelqu’un subit des dommages corporels ou matériels ou une intoxication alimentaire à cause de l’un de vos produits, votre entreprise pourrait être tenue pour responsable. Cette assurance vous aidera à couvrir les pertes si votre entreprise est visée par une réclamation en responsabilité civile associée aux produits. Elle est généralement incluse dans l’assurance de la responsabilité civile des entreprises, mais il vaut quand même mieux vous en assurer!
Dès qu’un produit quitte votre commerce, vous pouvez être tenu pour responsable des dommages corporels ou matériels qu’il a causés à un tiers.
De nombreux facteurs peuvent être à l’origine d’un problème avec un produit; voici les trois plus fréquents :
En réalité, tous les entrepreneurs, du pâtissier qui confectionne de succulents petits gâteaux au détaillant qui vend des vêtements mode, doivent s’assurer contre les réclamations en responsabilité civile associée aux produits. Dès lors que vous vendez un produit, vous vous exposez au risque d’être poursuivi en responsabilité civile, ce qui peut s’avérer très long et très coûteux. En souscrivant une assurance de la responsabilité civile associée aux produits de TruShield Assurance, vous passerez moins de temps devant les tribunaux et pourrez vous consacrer à la fabrication et à la vente des produits qui vous passionnent.
Une assurance de la responsabilité civile professionnelle (aussi appelée assurance Erreurs et omissions) vous aide à protéger votre entreprise si un client vous tient responsable d’un préjudice qu’il a subi en raison d’une faute commise dans l’exercice de vos activités professionnelles ou de services ne répondant pas à ses attentes.
L’assurance de la responsabilité civile professionnelle est conçue pour aider les professionnels à se protéger financièrement contre les poursuites de clients.
Il est important de souscrire une assurance de la responsabilité civile professionnelle. Personne n’est parfait après tout. Si vous êtes dans le secteur des services (consultation ou conception par exemple), vous savez que les erreurs, ça arrive. Si un client subit un préjudice parce que vous avez commis une erreur professionnelle (vous avez raté involontairement une échéance ou oublié une exigence essentielle par exemple), votre petite entreprise pourrait se trouver au cœur d’une poursuite judiciaire, et ça pourrait vous coûter cher. Mais si votre assurance pour petites entreprises comprend une protection pour la responsabilité civile professionnelle, vous pourriez ne pas avoir à assumer tous les frais juridiques occasionnés par une telle situation.
Les photographes, les graphistes et les consultants en TI sont au nombre des professionnels qui auraient intérêt à souscrire une assurance de la responsabilité civile professionnelle avec TruShield Assurance. Il s’agit d’un moyen efficace de placer votre entreprise à l’abri des petites erreurs qui finissent en poursuites majeures.
Les propriétaires de petite entreprise font face à une multitude de risques, et la responsabilité civile est en tête de liste. Que vous soyez électricien, que vous vendiez des vêtements ou que vous conceviez des sites Web, vous devez vous protéger, vous et votre entreprise, contre les réclamations et les poursuites en responsabilité civile. TruShield Assurance propose un éventail de solutions complètes d’assurance pour vous aider à protéger votre entreprise et à faire en sorte de retirer au mot responsabilité son aura menaçante.
La prime d’assurance de la responsabilité civile est calculée principalement en fonction des facteurs suivants : emplacement, activités professionnelles et chiffre d’affaires annuel.
Peu importe l’endroit où vous exercez vos activités (à domicile ou dans un local commercial), il vous faut une assurance des entreprises qui couvrira les poursuites de clients ou d’autres parties alléguant que vos produits ou services leur ont causé des dommages corporels ou matériels.
Voici certaines professions et certains types d’entreprises qui auraient avantage à souscrire une assurance de la responsabilité civile :
Lorsque vous demandez une soumission en ligne à TruShield Assurance, nous incluons la responsabilité civile des entreprises dans nos calculs. Sur la soumission d’assurance que vous recevrez, vous verrez donc une estimation pour cette protection, et vous aurez la possibilité de choisir un montant d’assurance plus élevé au besoin.
Assurance de la responsabilité civile des entreprises : Cette assurance vous protège, vous et votre entreprise, au cas où vous seriez tenu pour responsable de dommages corporels ou matériels causés à un tiers par l’un de vos produits ou services. L’assurance de la responsabilité civile des entreprises peut aussi vous couvrir lorsque vous ou vos employés êtes en déplacement pour affaires.
Assurance de la responsabilité civile associée aux produits : Cette protection est souvent incluse dans l’assurance de la responsabilité civile des entreprises, mais pas toujours. Il est donc important de vérifier si votre petite entreprise est couverte contre les réclamations en responsabilité civile associée aux produits.
Assurance des cyberrisques et de l’atteinte à la protection des données : Les cyberattaques représentent une menace constante pour les petites entreprises, et leur fréquence a continué à augmenter dernièrement. L’assurance des frais liés aux cyberévénements est conçue pour aider les petites entreprises qui dépendent de la technologie à limiter certains des coûts que pourrait engendrer une cyberattaque.
Assurance des biens des entreprises : Les propriétaires de petite entreprise ont généralement besoin de biens, d’outils, de stocks, d’équipement ou de matériel de bureau pour mener leurs affaires. Si l’un de ces éléments essentiels est endommagé et doit être réparé, vous devrez peut-être interrompre vos activités. C’est pourquoi vous aurez besoin d’une assurance des biens!
Assurance automobile des entreprises : Si vous ou vos employés utilisez votre véhicule à des fins professionnelles, protégez-vous adéquatement au moyen d’une assurance auto des entreprises.
Assurance de la responsabilité civile professionnelle (erreurs et omissions) : Si un de vos clients subit un préjudice parce que vous avez commis une erreur ou omis des éléments importants dans le cadre de votre travail, cette assurance vous aidera à assumer les frais en cas de réclamation contre votre entreprise.
Assurance complète offerte aux petites entreprises de plusieurs provinces canadiennes, comme l’Ontario, l’Alberta et la Colombie-Britannique.
Nous savons que pour un propriétaire d’entreprise, chaque minute compte, et nous savons aussi que personne ne saute de joie à l’idée de remplir un long formulaire. C’est pourquoi le processus de soumission en ligne de TruShield Assurance est simple et rapide.
Vous obtiendrez une soumission en ligne rapidement, mais ce n’est pas tout : vous pouvez également souscrire une assurance en ligne à tout moment.
Présenter une demande d’indemnisation est probablement la dernière chose que vous souhaitez faire. Dans certaines situations, vous n’aurez toutefois pas d’autre choix. Mais tout devrait bien aller, car nous sommes là pour vous aider. Voici les principales étapes de notre processus d’indemnisation :
Étape 1 : Une fois que la situation est maîtrisée, rendez-vous sur notre page Indemnisation pour déclarer le sinistre en ligne, ou appelez-nous.
Étape 2 : Quand vous aurez soumis votre demande d’indemnisation, un de nos experts en sinistre vous téléphonera pour vérifier les détails de l’incident et vous expliquer la suite des choses.
Étape 3 : Votre expert en sinistres consultera votre contrat d’assurance pour vérifier ce qui est couvert.
Étape 4 : Votre expert en sinistres évaluera l’ampleur des dommages causés par le sinistre et consultera des spécialistes au besoin. Si des réparations doivent être faites, il vous épargnera de longues recherches en vous fournissant une liste de fournisseurs de confiance.
Étape 5 : Votre expert en sinistres communiquera avec vous pour parler remboursement une fois les réparations terminées et les biens remplacés.
