Que vous soyez consultant, propriétaire de commerce de détail, entrepreneur ou ouvrier qualifié, il est important que vous ayez une assurance de la responsabilité civile des entreprises (RCE). En plus d’avoir une incidence sur vos finances, des poursuites engagées contre votre entreprise peuvent mettre en péril votre réputation auprès de vos clients. Pour protéger votre entreprise, il est essentiel de comprendre les risques qui la guettent et de vous munir de la bonne assurance RCE.
Qu’est-ce que l’assurance de la responsabilité civile des entreprises?
L’assurance de la responsabilité civile des entreprises peut contribuer à couvrir les pertes au cas où vous seriez tenu responsable de dommages corporels ou matériels causés à un tiers par vos produits ou services.
Responsabilité civile pour dommages corporels
Si un client se blesse en glissant dans les marches extérieures de votre commerce de détail et qu’il estime que votre entreprise est responsable, il pourrait vous poursuivre pour les dommages subis. Selon l’Institut canadien d’information sur la santé, les visites à l’urgence en raison d’une chute sont plus nombreuses que jamais.
Il est important de vous prémunir contre les risques de responsabilité civile. En effet, si l’escalier de votre commerce est parfaitement en règle et qu’un client se blesse tout de même en faisant une chute, celui-ci pourrait vous poursuivre malgré tout.
Diverses personnes sont susceptibles de se blesser sur les lieux de votre entreprise :
- Clients
- Personnel d’entretien
- Fournisseurs
- Livreurs
- Visiteurs
Les réclamations en responsabilité civile pour dommages corporels peuvent entraîner de lourdes conséquences financières en raison des frais suivants :
- Indemnisation des souffrances endurées
- Perte de salaire
- Frais médicaux
Responsabilité civile pour dommages matériels
Être tenu juridiquement responsable de dommages causés aux biens d’un tiers peut entraîner des frais juridiques considérables et entacher votre réputation auprès de vos clients. L’assurance RCE est conçue pour limiter les coûts potentiels associés à ces types de réclamations.
Par exemple, si un client qui vous a engagé comme traiteur soutient que vous ou l’un de vos employés avez endommagé ses biens alors que vous étiez chez lui, vous pourriez faire l’objet d’une poursuite en responsabilité pour dommages matériels.
Ai-je besoin d’une assurance RCE?
Certains propriétaires de petite entreprise ignorent qu’ils ont besoin d’une assurance RCE, pensent ne pas en avoir besoin ou croient simplement que c’est trop cher. En réalité, quelle que soit la taille de votre entreprise, et même si vous travaillez à domicile, divers risques de responsabilité civile vous guettent.
Toutes les entreprises devraient, à tout le moins, songer à se procurer une assurance RCE standard.
Voici quelques conséquences auxquelles s’expose une entreprise dépourvue d’assurance RCE :
- Si vous êtes tenu juridiquement responsable de dommages corporels ou matériels causés à autrui, votre entreprise risque de devoir assumer les frais associés aux procédures judiciaires, en plus des conséquences financières qui découlent de la poursuite.
- Votre réputation auprès de vos clients pourrait être sérieusement entachée. Le sentiment de confiance que les consommateurs éprouvent à l’égard d’une entreprise ou d’une marque est important, et une poursuite qui dégénère pourrait bien ébranler ce lien de confiance.
- Il est possible qu’un client potentiel ou un partenaire d’affaires vous demande de produire une attestation d’assurance. Par exemple, les organisateurs de salons professionnels et de marchés exigent souvent des participants qu’ils présentent une attestation d’assurance détaillant la protection en matière de responsabilité civile dont ils disposent. Ou encore, dans le domaine de la construction, des clients potentiels pourraient exiger que vous leur présentiez une attestation d’assurance avant de recourir à vos services ou de vous autoriser à entreprendre les travaux.