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Consultants, détaillants, entrepreneurs spécialisés… tous les propriétaires de petite entreprise ont besoin d’une assurance de la responsabilité civile adaptée à leur situation pour se prémunir contre les poursuites. En plus d’être coûteuse, une poursuite peut nuire à votre réputation auprès de vos clients actuels et potentiels. Pour veiller au bon déroulement des activités de votre entreprise, il est essentiel de comprendre les risques auxquels vous êtes exposé et de vous procurer une assurance appropriée.
La responsabilité d’une entreprise peut être engagée si celle-ci est tenue responsable de dommages subis par un tiers. Lorsque vous exploitez une entreprise et commencez à vendre des produits ou à offrir des services, vous vous exposez à différents risques en matière de responsabilité. Vos produits ou services pourraient malencontreusement causer un préjudice à un tiers ou endommager ses biens, ce qui pourrait amener des clients à présenter des réclamations en responsabilité civile. Malheureusement, ces réclamations donnent souvent lieu à des poursuites coûteuses. Dans certains cas, votre entreprise pourrait être visée par une réclamation en responsabilité civile, et poursuivie, même si vous n’avez commis aucune faute.
Une réclamation en responsabilité civile peut représenter un fardeau financier, mais la bonne assurance pourra vous aider à limiter les dégâts.
Comme les risques de responsabilité civile varient d’une entreprise à une autre, il est impossible d’adopter une approche universelle en matière de couverture d’assurance. Cela dit, il existe différents types d’assurance de la responsabilité civile. Il suffit de trouver celle qui répondra aux besoins de votre petite entreprise. Voici les principales protections qui pourraient être utiles à votre entreprise :
L’assurance responsabilité civile des entreprises, aussi appelée assurance RCE, est cruciale pour bien protéger votre petite entreprise des risques de responsabilité. Elle peut vous fournir une protection si votre entreprise est tenue juridiquement responsable de dommages corporels ou matériels causés à un tiers.
Sachez que l’assurance de la responsabilité civile des entreprises comporte plusieurs exclusions, dont la couverture des « services professionnels ». Pour en savoir plus sur la protection liée aux « services professionnels », consultez la section « Assurance de la responsabilité civile professionnelle » ci-dessous.
Les activités de votre entreprise comprennent-elles la fabrication ou la vente de produits? Si c’est le cas et qu’un client subit des dommages corporels ou matériels, ou même une intoxication alimentaire, à cause d’un de ces produits, votre entreprise pourrait être tenue responsable. Pour atténuer les pertes en cas de réclamations en responsabilité civile associée aux produits, songez à vous procurer une assurance de la responsabilité civile associée aux produits. Cette protection est généralement comprise dans l’assurance RCE. Adressez-vous à votre agent d’assurance pour vérifier si elle est incluse dans la vôtre.
Plusieurs facteurs peuvent entraîner des problèmes liés aux produits. En voici trois :
Une assurance de la responsabilité civile professionnelle peut vous aider à protéger votre entreprise si un client vous tient responsable d’un préjudice qu’il a subi en raison d’une faute commise dans l’exercice de vos activités professionnelles ou de services ne répondant pas à ses attentes.
L’objectif premier de l’assurance de la responsabilité civile professionnelle est de fournir aux professionnels une protection en cas de poursuites coûteuses intentées par des clients.
Au moment de fournir des services de consultation, de conception ou d’autres services professionnels à des clients, il est possible de commettre des erreurs. Si un client subit un préjudice parce que vous avez commis une erreur professionnelle (vous avez raté une échéance ou oublié une exigence essentielle par exemple), votre petite entreprise pourrait se trouver au cœur d’une poursuite judiciaire, et ça pourrait vous coûter cher. Cependant, si votre assurance pour petites entreprises comprend une protection pour la responsabilité civile professionnelle, vous n’aurez pas à assumer tout le fardeau financier occasionné par une telle situation.
Lorsqu’on exploite une petite entreprise, il est primordial de prendre des mesures pour se prémunir contre divers risques, y compris les risques de responsabilité. TruShield offre une vaste gamme de solutions d’assurance complètes qui peuvent vous aider à bien protéger votre entreprise, ce qui vous permettra de vous concentrer sur votre travail.