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L’assurance de la responsabilité civile est l’une des protections les plus importantes pour les entreprises en tout genre (services-conseils, commerce de détail, construction ou autre). Une poursuite contre votre entreprise ne risque pas seulement de faire un trou dans votre budget, elle pourrait aussi entacher votre réputation auprès de vos clients. Pour assurer la survie de votre entreprise, il est essentiel de comprendre les risques qui la guettent et de souscrire la bonne assurance.
La responsabilité civile, c’est le principe selon lequel votre petite entreprise peut être responsable, aux yeux de la loi, des dommages causés à autrui. Dès lors que vous décidez de démarrer votre propre entreprise, vous vous exposez à divers risques de responsabilité civile. Dans certains cas, votre entreprise pourrait être poursuivie même si vous n’avez commis aucune faute. Souscrire la bonne assurance peut vous aider à limiter les pertes découlant d’une réclamation.
L’assurance de la responsabilité civile des entreprises vous protège, vous et votre entreprise, au cas où vous seriez tenu pour responsable des dommages corporels ou matériels causés à un tiers par vos produits ou services. Elle peut aussi vous couvrir lorsque vous ou vos employés êtes en déplacement pour affaires.
Une assurance de la responsabilité civile des entreprises vous aidera à couvrir les pertes si votre entreprise est visée par une réclamation en raison de préjudices causés à autrui, sur vos lieux assurés ou ailleurs.
Qu’entend-on par dommages corporels?
Une assurance de la responsabilité civile des entreprises vous aidera à couvrir les pertes si votre entreprise est visée par une réclamation en raison de dommages corporels causés à autrui, sur vos lieux assurés ou ailleurs. Par exemple, si un client glisse dans les marches extérieures de votre commerce de détail et qu’il se blesse, il pourrait poursuivre votre entreprise pour les dommages subis.
Vous devez vous prémunir contre les risques de responsabilité civile. Quand quelqu’un se blesse, on présume qu’il y a eu une certaine forme de négligence, ce qui ne veut pas dire que l’entreprise en est directement responsable. Et même si la victime est responsable de ses blessures, elle pourrait vous poursuivre malgré tout. Par exemple, si l’escalier de votre commerce était parfaitement en règle (les marches n’étaient pas glacées, mouillées, glissantes ou obstruées) et qu’un client a tout de même fait une chute, vous pourriez vous retrouver devant les tribunaux.
Quiconque met les pieds dans le périmètre de votre entreprise est susceptible de subir des dommages corporels, y compris les personnes suivantes :
Les réclamations en responsabilité civile pour dommages corporels peuvent entraîner de lourdes conséquences financières en raison des frais suivants :
En matière de responsabilité civile, les dommages matériels présentent un grand risque pour les propriétaires de petite entreprise. En effet, une réclamation pour les dommages causés aux biens d’un tiers peut se traduire par d’énormes frais juridiques, et même entacher votre réputation auprès de vos clients. L’assurance de la responsabilité civile des entreprises permet de limiter les coûts d’une telle situation, que les dommages surviennent dans l’enceinte de votre entreprise ou ailleurs. Par exemple, si un client de votre atelier de carrosserie affirme que son véhicule a été endommagé pendant qu’il était en votre possession, il pourrait vous poursuivre en responsabilité civile pour dommages matériels. Il pourrait en être de même si le client qui vous a engagé comme traiteur soutient que vous ou l’un de vos employés avez endommagé ses biens alors que vous étiez chez lui. Sachez aussi qu’une réclamation peut porter à la fois sur des dommages matériels et sur d’autres questions de responsabilité civile. En effet, il n’est pas rare que la responsabilité civile pour dommages matériels et celle associée aux produits se chevauchent lorsqu’un produit défectueux est à l’origine des dommages.
Votre entreprise a beau être très petite, elle est tout de même exposée à divers risques de responsabilité civile
Certains propriétaires de petite entreprise ignorent qu’ils ont besoin d’une assurance de la responsabilité civile des entreprises. D’autres croient que c’est trop cher. À vrai dire, la taille de votre entreprise n’a pas d’importance, et même si vous travaillez à domicile, divers risques de responsabilité civile vous guettent. En fait, plus votre entreprise est petite, plus les répercussions d’une réclamation en responsabilité civile risquent d’être graves. Toutes les entreprises devraient à tout le moins souscrire une assurance de la responsabilité civile standard pour se prémunir contre les pertes et les risques potentiels, sans quoi elles s’exposent à toutes sortes de conséquences:
Cette protection est souvent incluse dans l’assurance de la responsabilité civile des entreprises, mais pas toujours. Il est donc important de vérifier si votre petite entreprise est couverte contre les réclamations en responsabilité civile associée aux produits.
Les cyberattaques représentent une menace constante pour les petites entreprises, et leur fréquence a continué à augmenter dernièrement. L’assurance des frais liés aux cyberévénements est conçue pour aider les petites entreprises qui dépendent de la technologie à limiter certains des coûts engendrés par une cyberattaque.
Si l’un de vos clients affirme avoir subi des pertes financières en raison de vos conseils, une assurance de la responsabilité civile professionnelle vous aidera à couvrir les frais qui en découlent. Cette protection est aussi appelée assurance Erreurs et omissions (E et O).
Les propriétaires de petite entreprise ont généralement besoin d’outils, de biens, d’équipement ou de technologies pour mener leurs affaires. Si l’un de ces éléments essentiels est endommagée et doit être réparée, vous devrez peut-être interrompre vos activités. C’est pourquoi vous aurez besoin d’une assurance des biens.
Votre assurance des biens couvre les dommages causés à votre équipement par des facteurs externes, comme un incendie, une inondation ou des intempéries, mais peut-être pas les dommages d’origine électrique ou mécanique. Dans ces cas-là, vous devrez vous tourner vers votre assurance contre le bris d’équipement.
Si vous ou vos employés utilisez votre véhicule à des fins professionnelles, il vous faut une assurance automobile des entreprises pour le protéger contre certains risques que votre assurance auto des particuliers ne couvre peut-être pas. Voyez s’il vous faut une assurance automobile des entreprises.