Chaque jour, des patients reçoivent des conseils, du soutien et des traitements de professionnels paramédicaux. Ces derniers jouent un rôle essentiel dans le système de santé, dans le cadre d’une approche pluridisciplinaire du bien-être.

Qui fait partie du personnel paramédical? Il s’agit notamment d’infirmières autorisées, d’ergothérapeutes, de physiothérapeutes, de techniciens en radiation médicale, de préposés aux services de soutien à la personne, d’optométristes, d’hygiénistes dentaires, de psychologues, d’audiologistes et de travailleurs sociaux, pour n’en citer que quelques-uns.

Ces professionnels contribuent à compléter une approche holistique des soins de santé. Par exemple, si un médecin diagnostique le diabète chez un patient, les professionnels paramédicaux peuvent aider ce patient à gérer sa maladie. Un diététicien élaborera pour le patient un plan alimentaire personnalisé, un podiatre pourra examiner ses pieds pour voir s’il a une neuropathie et un massothérapeute pourra l’aider à gérer ses douleurs neuropathiques.

Malgré leurs rôles différents, les professionnels paramédicaux ont tous un point commun : ils peuvent être accusés de négligence ou de manquement à leurs obligations lorsqu’ils fournissent des services professionnels ou effectuent des tâches administratives.

L’importance de l’assurance de la responsabilité civile professionnelle

Si un patient invoque une erreur, une omission ou une négligence dans le cadre d’une consultation ou d’un traitement qui a directement entraîné des dommages corporels, le professionnel de la santé peut être poursuivi et devoir payer des frais juridiques élevés.

Par exemple, si un physiothérapeute diagnostique mal la blessure d’un patient et met en œuvre un plan de traitement qui entraîne d’autres troubles du mouvement, le physiothérapeute pourrait être poursuivi par le patient.

« Un professionnel de la santé a absolument besoin d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle », déclare Michael Hill, analyste principal chez TruShield Assurance.

« L’assurance de la responsabilité civile professionnelle pour les professionnels paramédicaux – parfois appelée assurance contre les fautes professionnelles médicales – peut aider à protéger les professionnels paramédicaux contre les réclamations qu’ils sont légalement tenus d’acquitter en raison d’un incident médical résultant de services professionnels qu’ils ont fournis », explique-t-il.

L’assurance de la responsabilité professionnelle doit faire partie d’une police d’assurance complète qui comprend également des garanties telles que l’assurance des cyberrisques, de la responsabilité civile des entreprises, des biens et des bris d’équipement.

De quels autres types d’assurance les professionnels paramédicaux ont-ils besoin?

Assurance de la responsabilité civile des entreprises (RCE)

L’assurance de la responsabilité civile des entreprises (RCE) est conçue pour vous protéger d’une perte si vous êtes reconnu légalement responsable d’avoir causé un dommage corporel (par exemple, à la suite d’une chute) ou matériel à un patient.

La protection accordée aux termes de l’assurance de la responsabilité civile des entreprises exclut toute perte découlant de vos services professionnels, par exemple, si vos services causent des dommages corporels à un client. C’est pourquoi tout professionnel paramédical doit également se procurer une assurance de la responsabilité professionnelle pour répondre aux situations dans lesquelles ses services professionnels sont à l’origine d’un dommage corporel subi par un patient.

Assurance des biens des entreprises

Les professionnels paramédicaux devraient également penser à se procurer une assurance des biens des entreprises. L’assurance des biens des entreprises est conçue pour couvrir des éléments tels que les outils et les équipements appartenant à l’entreprise et utilisés dans le cadre des activités de celle-ci, en cas de pertes assurables telles que les incendies, le vandalisme ou le vol.

Assurance contre le bris d’équipement

Pour les professionnels paramédicaux qui dépendent d’un équipement hautement spécialisé pour effectuer leur travail, il peut être intéressant d’investir dans une assurance contre le bris d’équipement, qui est conçue pour couvrir les défaillances électriques ou mécaniques soudaines et accidentelles.

Assurance des cyberrisques

Les professionnels paramédicaux devraient également penser à ajouter une assurance des cyberrisques et de l’atteinte à la protection des données, étant donné qu’ils traitent des renseignements sur les clients qui sont hautement confidentiels. En 2021, 41 % des petites entreprises ayant subi une cyberattaque ont indiqué qu’elle leur avait coûté au moins 100 000 $, selon les données du Bureau d’assurance du Canada. L’assurance des frais liés aux cyberévénements est conçue pour aider les petites entreprises qui dépendent de la technologie à limiter certains des coûts engendrés par une cyberattaque.

Votre protection convient-elle à vos besoins?

Les professionnels paramédicaux qui travaillent à domicile ou qui utilisent leur véhicule personnel pour se rendre au domicile de leurs clients doivent s’assurer qu’ils disposent d’une assurance des entreprises, car leur assurance personnelle pourrait être insuffisante.

« Chaque fois que vous utilisez votre véhicule à des fins professionnelles, vous devez vous assurer que vous disposez d’une police d’assurance automobile des entreprises », explique Michael Hill.

Il en va de même pour un professionnel paramédical travaillant à domicile. « Dans la plupart des cas, leur assurance habitation n’offre qu’une couverture limitée, voire inexistante, explique-t-il. L’exploitation d’une entreprise à partir de votre domicile nécessite une police d’assurance des entreprises. »

Si vous disposez d’une police d’assurance de la responsabilité civile du personnel paramédical pour votre entreprise, veillez à la tenir à jour. Si votre entreprise déménage, prend de l’expansion, connaît une évolution notable de revenus ou offre de nouveaux types de services, vous devez en informer votre assureur.

« Si le lieu d’activité de l’entreprise change ou si un autre emplacement est ajouté, vous devez aussi vous assurer que ce changement est reflété dans votre police. Si vous oubliez d’informer votre assureur du nouvel emplacement et que vous y subissez un sinistre, vous risquez de n’avoir aucun recours », explique M. Hill. « Veillez à tenir votre police d’assurance à jour », conseille-t-il.

Protégez-vous avec la bonne assurance

En tant que professionnel paramédical, vous travaillez dur pour vous assurer que vos clients sont bien traités. Laissez-nous à notre tour prendre soin de vous! Pour en savoir davantage sur les façons dont une assurance peut aider à protéger votre entreprise, vos profits, vos biens et vous, visitez notre page consacrée à l’assurance pour professionnels de la santé dès aujourd’hui!

Le présent billet de blogue est fourni uniquement à titre informatif et ne vise pas à remplacer les conseils de professionnels. Nous ne faisons aucune assertion et n’offrons aucune garantie relativement à l’exactitude ou à l’intégralité des renseignements présentés. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables des pertes pouvant découler de l’utilisation de ces renseignements.